1) Nature du projet
Phoenix APS est un projet personnel de R&D non commercial. Il est partagé pour recueillir des retours et permettre l’évaluation de concepts de planification et d’ordonnancement. Ce n’est pas une offre commerciale, ni un produit à vendre, ni un logiciel sous licence pour un usage en production.
2) Aucune affiliation
Ce projet est créé et publié indépendamment par son auteur. Il n’est affilié à, ni approuvé ou sponsorisé par, aucun employeur ni organisation.
3) Propriété intellectuelle
Tous les logiciels, designs, images, captures d’écran, textes et autres contenus de ce site appartiennent à l’auteur, sauf mention contraire. Tous droits réservés. Vous ne pouvez pas copier, redistribuer, concéder en sous-licence ou utiliser le logiciel ou son contenu à des fins commerciales sans autorisation écrite préalable.
4) Licence d’évaluation (bêta)
Pendant la bêta, l’auteur vous accorde une licence révocable, non exclusive, non transférable et libre de redevances pour installer et utiliser le logiciel à des fins d’évaluation, de manière temporaire.
5) Données & confidentialité
Ce site ne collecte pas intentionnellement de données personnelles au-delà de ce que vous soumettez volontairement via la page contact. Ne partagez aucune information confidentielle ou sensible.
6) Services tiers
Ce site peut référencer ou intégrer des services tiers, exploités selon leurs propres conditions et politiques de confidentialité.
7) Aucune garantie
Le logiciel et la documentation sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité ».
8) Limitation de responsabilité
Dans la mesure maximale permise par la loi, l’auteur ne saurait être tenu responsable de dommages indirects, accessoires, consécutifs, spéciaux, exemplaires ou punitifs.
9) Sécurité
Prenez des précautions raisonnables lors de l’évaluation du logiciel. Ne déployez pas la bêta dans des environnements critiques pour la sécurité ou réglementés.
10) Export & conformité
Vous acceptez de respecter les lois et réglementations applicables, y compris les contrôles à l’exportation.
11) Modifications
Ces conditions peuvent être mises à jour par la publication d’une nouvelle version sur cette page.
12) Contact
Pour toute question ou demande, veuillez utiliser la page contact.
